Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGES DES EPICES 15 YEARS OLD 15 ANS D'AGE
BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE S.A

Numéro de dépôt :
3073794
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2010
BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGES DES EPICES 15 YEARS OLD 15 ANS D\'AGE de BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE

Présentation de la marque BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGES DES EPICES 15 YEARS OLD 15 ANS D'AGE

Déposée le 22 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGES DES EPICES 15 YEARS OLD 15 ANS D'AGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE domicilié(e) AVENUE DE L'ARMAGNAC, 40120 ROQUEFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE - France.

La marque BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGES DES EPICES 15 YEARS OLD 15 ANS D'AGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGES DES EPICES 15 YEARS OLD 15 ANS D'AGE est expirée depuis le 22 décembre 2010.

BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE a également déposé les autres marques suivantes : BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGE DES EPICES 105 YEARS OLD - 10 ANS D'AGE , BAS-ARMAGNAC DECOUVERTES AGE DU RANCIO 20 YEARS OLD - 20 ANS D'AGE , DARROZE


BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE S.A - AVENUE DE L'ARMAGNAC, 40120 ROQUEFORT - France


BAS-ARMAGNACS FRANCIS DARROZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Bas-Armagnacs.